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Editeur du site

Société TO-DO-LIST.FR SAS,

Société par Actions Simplifiée au capital de 1 €,

Immatriculée au RCS de LE MANS sous le numéro 819 778 986,

Dont le siège social est situé à ST MARS D’OUTILLE (72) – 33, rue Nationale,

Dont l’adresse postale est située à PARIS 13e (75) – 15, rue Vandrezanne – Digital Village

Conditions d’utilisation

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Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’éditeur, qui ne saurait être tenu pour responsable
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Responsable éditorial

Société TO-DO-LIST.FR SAS,

Société par Actions Simplifiée au capital de 1 €,

Immatriculée au RCS de LE MANS sous le numéro 819 778 986,

Dont le siège social est situé à ST MARS D’OUTILLE (72) – 33, rue Nationale,

Dont l’adresse postale est située à PARIS 13e (75) – 15, rue Vandrezanne – Digital Village

Président : Sophie BERGAMASCHI

Directeur de publication : Antoine BRILLANT

Associée : Mélissa CAILLAUD

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Litiges

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ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la Société TO-DO-LIST.FR SAS.

La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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La Société TO-DO-LIST.FR SAS a procédé à la déclaration du traitement des données auprès de la CNIL,

déclaration enregistrée sous le n° 2005529 v 0.

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Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et
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Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant, en adressant
un courriel à l’adresse suivante : contact@to-do-list.fr.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL (www.cnil.fr).

Propriété intellectuelle

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Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

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Hébergeur

Société OVH SAS

Société par Actions Simplifiée au capital de 10 069 020 €,

Immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 424 761 419,

Dont le siège social est situé à ROUBAIX (59) – 2, rue Kellermann

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